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Marques déposées par RACHET Jean-Noël
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BBCA CONSEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BBCA CONSEILS
RACHET Jean-Noël

Numéro de dépôt :
1759340
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2001

Présentation de la marque BBCA CONSEILS

Déposée le 16 avril 1991 par RACHET Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BBCA CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RACHET Jean-Noël, domicilié(e) 3 rue Emile Duclaux, 75015 Paris, Agissant au nom et pour compte de la Société Multimétrie, Société en cours de formation. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACHET Jean-Noël - France.

La marque BBCA CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBCA CONSEILS est expirée depuis le 16 avril 2001.

RACHET Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes : MULTISCOPIE , MULTIMETRIE


RACHET Jean-Noël - 3 rue Emile Duclaux, 75015 Paris, Agissant au nom et pour compte de la Société Multimétrie, Société en cours de formation. - France


RACHET Jean-Noël - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

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